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Bibliographie


Auteur: HAINES, Hartmut
Éditeur: Bundesministerium für Gesundheit und Soziale Sicherung - BMGS
Titre: "Réadaptation et participation des personnes handicapées" (Situation au 1er Janvier 2005)
Maison d'édition: Eigenverlag, Bonn. 2005. 59 p.


Auteur: ADLHOCH, Ulrich / ERNST, Karl-Friedrich / HARTMANN, Georg / [et al.]
Éditeur: Bundesarbeitsgemeinschaft der Integrationsämter und Hauptfürsorgestellen - BIH
Titre: ABC Behinderung und Beruf
Maison d'édition: Universum, Wiesbaden. 2002. 444 p. ISBN 3-89869-055-5.

L' «ABC handicap et profession» («ABC Behinderung und Beruf») est un manuel en allemand riche et varié, clairement structuré, visant la pratique en entreprise.

Il est divisé en cinq parties :
1ère partie : Handicap grave et travail, p. 7-19
2ème partie : Dictionnaire spécialisé, p. 21-241
3ème partie : Prestations pour personnes handicapées actives, p. 243-257
4ème partie : Bases juridiques, p. 259-421
5ème partie : Annexe avec ouvrages et adresses, p. 423-444
N° de Référence: R/GL1081


Auteur: KRAUSPE, Ernst / STEMSHORN, Axel / GERNGROß-HAAS, Gabriele /[et al.]
Éditeur: STEMSHORN, Axel
Titre: Barrierefrei Bauen für Behinderte und Betagte
Maison d'édition: Koch, Leinfelden-Echterdingen. 2003. 535 p. ISBN 3-87422-651-4.

Bref résumé du livre "Barrierefrei Bauen für Behinderte und Betagte" (Construire sans barrières pour les handicapés et personnes âgées). Ce livre est disponible uniquement en allemand.

D'après la nouvelle version de la 1ère et 2ème partie de la norme DIN 18025 et la nouvelle version de la 2ème partie de la norme DIN 18024, les logements, bâtiments et lieux de travail doivent être sans obstacles. De même, le 16.01.92, le Bundestag a adopté à l'unanimité les motions « Un logement pour ses vieux jours - Promotion de l'autonomie au sein de la communauté » et « Un logement pour ses vieux jours ». Le principe du logement sans obstacle devrait ainsi être davantage pris en compte lors de la fourniture d'un logement aux personnes âgées comme aux personnes avec handicaps. Ceci vaut aussi pour les nouvelles constructions et les travaux de transformation réalisés dans les logements. Les normes s'y rapportant devraient être appliquées aussi souvent que possible. Cet objectif doit encore être intégré dans le droit des Länder relatif aux constructions.
Ce livre donne un aperçu détaillé des différentes aides facilitant la vie et le logement de personnes handicapées. Le livre ne concerne pas seulement les aides concernant l'intérieur des logements et la construction de logements adaptés aux personnes handicapées mais aussi les aménagements extérieurs tels que les trottoirs, les accès aux immeubles, l'utilisation d'équipements de loisirs et autres. 28 auteurs spécialisés commentent dans ce livre les documents actuels de planification et de réalisation ainsi que les connaissances générales pour tous ceux qui s'intéressent à ce domaine. Photos, dessins, croquis et exemples de cas doivent rendre les aides présentées plus compréhensibles. Les personnes handicapées et personnes âgées doivent être en mesure d'user du logement et du site en ayant le moins recours possible aux aides extérieures afin qu'elles puissent vivre le plus longtemps possible dans leur environnement familier.
N° de Référence: R/MO0170


Éditeur: Bundesministerium für Gesundheit und Soziale Sicherung - BMGS
Titre: Ratgeber für behinderte Menschen
Maison d'édition: Eigenverlag, Bonn. 2005. 391 p.

Divers extraits traduits du document allemand "Ratgeber für behinderte Menschen" (Guide pratique pour handicapés) concernant différentes parties:

"Leistungen zur Teilhabe" -
"Aides à la réintégration sociale"

La réinsertion doit permettre à la personne handicapée de participer pleinement à la vie sociale. Celle-ci doit pouvoir organiser sa vie selon ses préférences et ses capacités.
Une réinsertion est complète lorsque la personne handicapée est (à nouveau) entièrement intégrée dans la vie de la communauté. L'objectif de la réinsertion est bien entendu d'y parvenir.
Plus la réinsertion débute tôt, plus elle est réussie. Elle n'est pas à instaurer quand l'handicap existe déjà. Dans le cas de maladies et d'accidents, celle-ci commence par un traitement urgent, si possible dès que le handicap est imminent. Même si l'on différencie la réhabilitation médicale, la réinsertion scolaire, professionnelle et sociale, la réinsertion doit être considérée et réalisée comme étant un ensemble, un processus uniforme.
Les différentes mesures de la réinsertion ne sont pas des procédures successives à distinguer de façon rigoureuse. En matière de réinsertion, le meilleur résultat est obtenu lorsque les différentes phases et domaines se recoupent et se complètent mutuellement.

"Rehabilitation und Teilhabe - Welche Hilfen gibt es, und wer ist zuständig?"; -
"Réadaptation et réintégration sociale - Les aides, les responsables"

Notre système de sécurité sociale a évolué d'un point de vue historique. C'est la raison pour laquelle il n'existe pas qu'une seule autorité responsable de la réinsertion. Dans notre système de prestations sociales, chaque autorité est compétente pour un secteur spécifique de réinsertion (en plus des tâches diverses).
L'assurance-maladie assume pour ses assurés les prestations médicales de la réinsertion.
Les autorités compétentes en matière d'assurance-maladie sont les caisses d'assurance-maladie locales, d'entreprises et des corps de métier, la caisse de la marine, les mutuelles pour employés et ouvriers, la Bundesknappschaft (littéralement « sécurité minière fédérale ») ainsi que les caisses de retraites agricoles.
L'assurance vieillesse couvre la rééducation médicale et la réinsertion professionnelle pour ses assurés. La caisse fédérale de retraite pour employés, les caisses de retraite des Länder, la Bundesknappschaft (littéralement « sécurité minière fédérale »), les caisses de retraite agricoles, la caisse de retraite des chemins de fer ainsi que la caisse de la marine sont les autorités compétentes en matière d'assurance vieillesse.
L'assurance-accidents couvre la rééducation médicale, la réinsertion professionnelle et sociale dans le cas d'accidents de travail et de maladies professionnelles.
Les autorités compétentes en matière d'assurance-accidents sont les caisses de prévoyance accidents industrielles ou commerciales, les caisses de prévoyance accidents agricoles ainsi que les autorités compétentes en matière d'assurance-accidents du service public.
Les autorités responsables de l'indemnisation sociale en cas de lésions relatives à la santé couvrent pour les ayants droit aux prestations la rééducation médicale, la réinsertion professionnelle et sociale.
Les autorités responsables de l'indemnisation sociale sont les caisses d'allocations des Länder, les caisses d'allocations ainsi que les principaux bureaux d'aide et services d'aide.
L'office fédéral du travail, ses bureaux du travail des Länder et ses bureaux du travail assument les prestations relatives à la réinsertion professionnelle, dans le cas où aucune autre autorité n'est compétente.
L'aide sociale, dont les bureaux d'aide sociale des villes et communes sont souvent responsables, se retrouve dans tous les secteurs de la réinsertion, mais seulement quand aucune des autres autorités n'est compétente.
Dans le cas d'un handicap important, l'aide sociale couvre les coûts engendrés par les mesures de réinsertion dans le cadre de l'aide à l'intégration pour les personnes handicapées comme le prévoit la loi fédérale d'aide sociale quand aucun recours n'a eu lieu auprès d'autorités prioritaires compétentes en matière de réinsertion et que les revenus et biens propres ne permettent pas le règlement des mesures. Les autorités compétentes en matière d'aide sociale hors circonscription (associations régionales, associations d'aide sociale des Länder et bureaux d'aide sociale des Länder) assument l'aide ; les bureaux d'aide sociale locaux donnent aussi des renseignements.
La protection sociale des jeunes et ses offices locaux pour la protection des jeunes couvrent les prestations sociales, professionnelles, scolaires et médicales en matière de réinsertion pour les enfants et jeunes handicapés psychiques lorsqu'aucune autre autorité n'est compétente.
Même si cela paraît compliqué, ça ne l'est pas en réalité. Toutes les autorités ont en effet le devoir de collaborer. Les personnes handicapées ne doivent pas pâtir des délimitations des compétences souvent difficilement dissociables. Dans la pratique, ceci signifie dans un premier temps que des services de consultation et de renseignement sont mis à disposition par toutes les autorités compétentes en matière de réinsertion. Elles doivent, autant que possible, conseiller et renseigner tous les demandeurs.
En outre, il existe aussi des services de consultation et de renseignement au sein des bureaux d'assurance et des services d'hygiène ainsi qu'auprès des associations de personnes handicapées et des associations libres d'aide sociale. Elles sont caractérisées par un symbole uniforme.
De plus, toute autorité compétente en matière de réinsertion se doit de considérer la demande - sur papier libre - de réinsertion même si ce n'est pas de son ressort. Si différentes mesures de réinsertion sont nécessaires ou si différentes autorités y participent, un plan général sera établi. Les mesures et prestations prévues y seront mentionnées suivant un emploi du temps et leur enchaînement. Le plan d'ensemble devra être établi dès le début de la réinsertion. Il sera ensuite modifié ou complété si besoin est.
De plus, les prestations spécifiques des différentes autorités sont à quelques détails près uniformes. Nota : s'il existe des ambiguïtés concernant les compétences ou si l'introduction immédiate des mesures de réinsertion nécessitées est menacée pour d'autres raisons, des prestations provisoires doivent être prévues. Les prestations médicales sont alors assumées par la caisse de retraite et les prestations professionnelles par les offices du travail. En outre, le principe de l'uniformité de l'autorité est en vigueur : toute autorité doit apporter les prestations conformément à sa mission légale.
Ainsi sera évité qu'une personne handicapée soit inutilement envoyée d'une autorité à une autre pendant la procédure de réinsertion. Si toutefois dans certains cas, différentes autorités sont compétentes pour les différents secteurs de la réinsertion, il faudra aussi y avoir recours. Elles doivent alors s'accorder au niveau des prestations.

"Das Prinzip Rehabilitation vor Rente" -
"Le principe de la réadaptation avant la retraite"

La réinsertion passe avant la pension - ceci signifie qu'une pension ne peut être versée que quand il est clair que la capacité à exercer une profession ou un emploi n'est plus donnée malgré les prestations de réinsertion.

Une personne est incapable d'exercer sa profession lorsque son rendement professionnel est au moins inférieur de moitié à celui d'une personne en bonne santé physique et mentale ayant une formation semblable et des connaissances et capacités similaires.

Une personne est incapable d'exercer un emploi quand elle ne peut plus travailler régulièrement sur une durée indéterminée ou ne peut gagner plus que le revenu minimum.

Si l'incapacité à exercer une profession ou un emploi n'est que provisoire, une pension peut être reconnue pour une durée déterminée.
Le montant de la pension dépend des cotisations et de la durée des cotisations. La pension d'incapacité à exercer un emploi est une pension à taux plein ; elle sera calculée suivant le modèle de la retraite. La pension d'incapacité à exercer une profession s'élève à deux tiers de la pension à taux plein, étant donné qu'on peut penser qu'un complément sera gagné pour subvenir aux besoins. Les pensions d'incapacité à exercer un emploi ou une profession sont à demander aux autorités d'assurance vieillesse compétentes.
Il en va tout autrement de l'assurance-accidents légale. Elle verse une pension d'invalidité à ceux qui ont subi une lésion durable lors d'un accident du travail ou sur le chemin du travail ou une maladie professionnelle. Condition : la capacité à exercer un emploi est réduite d'au moins 20 pour cent et se poursuit au-delà de la 26ème semaine suivant l'accident. La pension d'invalidité sera calculée suivant le groupe d'incapacité à exercer un emploi. Il en résulte donc une pension à taux plein ou partielle. Le montant dépend du revenu perçu dans l'année précédent l'accident. La pension d'invalidité ne fait pas l'objet d'une demande. La direction de l'assurance doit vérifier elle-même que les conditions sont remplies. Quand on parle d'accident du travail, les accidents des enfants, écoliers et étudiants dans les maternelles, écoles et grandes écoles y sont inclus puisqu'il existe une protection accidents légale. Etant donné qu'ils ne disposent généralement d'aucun revenu engendré par le travail, leur pension d'invalidité sera calculée selon un revenu fictif.
N° de Référence: R/GL1352